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· Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs ou à des personnes vulnérables de quelque manière que ce soit.
· Pour diffuser tout matériel diffamatoire, offensant ou répréhensible en lien avec votre utilisation du Site.
· Pour transmettre ou obtenir l'envoi de toute publicité ou de tout matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
· Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire à notre bon fonctionnement et/ou à notre sécurité, ou à tout logiciel ou matériel informatique.
· Pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers.
Vous acceptez également de ne pas accéder à, interférer avec, endommager ou perturber :
· toute partie du Site ;
· tout équipement ou réseau sur lequel le Site est hébergé ;
· tout logiciel utilisé dans la fourniture du Site ; ou
· tout équipement, réseau ou logiciel appartenant à ou utilisé par un tiers.
D'autres conditions peuvent s'appliquer à vous :
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Nous pouvons apporter des modifications au Site :
· Nous pouvons mettre à jour et/ou modifier le Site de temps à autre ; par exemple, pour refléter les changements apportés à nos produits, améliorer les performances et la fonctionnalité du site, résoudre des problèmes de sécurité, répondre aux besoins de nos utilisateurs et/ou à nos priorités commerciales.
Nous pouvons suspendre ou arrêter le Site :
· L'accès au Site est gratuit.
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Nous ne sommes pas responsables des sites Web vers lesquels nous fournissons des liens :
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Vous êtes responsable de la configuration de votre matériel informatique, de vos programmes informatiques et de votre plateforme d'accès au Site. Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection antivirus :
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Nos marques :
· Le nom et le logo " MARBRERIE ARNAUD " sont des marques déposées dans l'UE. Vous n'êtes pas autorisé à les utiliser sans notre approbation.
Règles relatives aux liens vers le Site :
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· Vous ne devez pas créer de lien de manière à suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou de cautionnement de notre part quand ceux-ci n'existent pas.
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· Si vous souhaitez créer un lien vers le Site ou utiliser son contenu d'une manière autre que celles indiquées ci-dessus, veuillez nous contacter à l'aide des coordonnées indiquées ci-dessus.
Suspension et résiliation :
· Nous déterminerons, à notre discrétion, si votre utilisation du Site représente une violation des présentes Conditions d'utilisation du Site. Lorsqu'une violation des présentes Conditions d'utilisation du Site se produit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées.
· Le non-respect des présentes Conditions d'utilisation du Site Web constitue une violation substantielle des conditions auxquelles vous êtes autorisé à utiliser le Site, et peut entraîner la prise de tout ou partie des mesures suivantes :
o Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d'utiliser le Site et ses contenus.
o Envoi d'un avertissement à votre encontre.
o Poursuites judiciaires à votre encontre en vue d'obtenir le remboursement de tous les frais sur la base d'une indemnisation (y compris, mais sans s'y limiter, des frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
o Autres poursuites judiciaires à votre encontre.
o Divulgation de ces informations aux autorités compétentes si nous le jugeons nécessaire.
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Modifications des présentes Conditions d'utilisation du Site :
· Nous pouvons réviser les présentes Conditions d'utilisation du Site Web à tout moment en modifiant ce document. Toute modification sera stipulée dans les futures versions des présentes Conditions d'utilisation du Site À chaque fois que vous visitez le Site ou passez une commande chez nous, vous êtes censé consulter le présent document afin de prendre connaissance de toute éventuelle modification que nous y aurions apportée. À chaque fois que vous visitez le Site, vous acceptez que les Conditions d'utilisation du Site Web alors en vigueur s'appliquent à vous. Veuillez vérifier les éventuelles mises à jour ou modifications apportées à ces Conditions d'utilisation du Site Web à intervalles réguliers.
· Certaines des dispositions stipulées dans les présentes Conditions d'utilisation du Site Web peuvent également parfois être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur le Site.
Loi applicable en cas de litige :
· Veuillez noter que ces Conditions d'utilisation du Site Web, leur objet et leur formation, sont régis par le droit français. Chacune des parties peut intenter des poursuites judiciaires devant les tribunaux français.
· Pour les Professionnels, toutes contestations qui pourraient survenir à l’occasion de l’interprétation, de l’exécution ou de la rupture des présentes conventions, seront du ressort des tribunaux de notre siège social, y compris en référé.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
· soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
· soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS.